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Dernière mise à jour : 21 octobre 2026

Brouillon à valider. Ce texte n'a pas encore été relu par un juriste : ce n'est pas un conseil juridique.

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives au site briksell.app.

Éditeur du site

  • Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique, par exemple SAS, SASU, EURL, entreprise individuelle]
  • Capital social : [À COMPLÉTER : montant du capital, si société]
  • Siège social : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
  • Immatriculation : [À COMPLÉTER : RCS de … n° … ou RNE] — SIREN : [À COMPLÉTER : SIREN]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA, ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » le cas échéant]
  • E-mail : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone]

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : prénom et nom du directeur de la publication, en sa qualité de … (par exemple président)]

Hébergement

Site et application :

  • Vercel Inc.
  • Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale de Vercel Inc. à vérifier sur vercel.com]
  • Site : vercel.com

Base de données et fichiers :

  • Supabase Inc. — données hébergées dans l'Union européenne (Irlande)
  • Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale de Supabase Inc. à vérifier sur supabase.com]
  • Site : supabase.com

[À VÉRIFIER : téléphone des hébergeurs, exigé par la LCEN]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site briksell.app (textes, logos, marque Briksell, interface, logiciel) est la propriété de [À COMPLÉTER : raison sociale] ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Le code généré par les utilisateurs leur appartient, dans les conditions prévues par les conditions générales d'utilisation.

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