Politique de confidentialité de Briksell

1. Qui est responsable de vos données

Le responsable du traitement de vos données personnelles est :

[À COMPLÉTER : raison sociale] [À COMPLÉTER : adresse postale du siège] [À COMPLÉTER : SIREN] Contact pour les questions de données personnelles : [À COMPLÉTER : adresse e-mail dédiée, par exemple confidentialite@briksell.app] Délégué à la protection des données : [À COMPLÉTER : nom et contact du DPO, ou supprimer cette ligne si aucun DPO n'est désigné]

Cette politique concerne le site et le service briksell.app (le « Service »). Elle ne concerne pas les applications que vous créez avec Briksell : pour celles-ci, c'est vous qui êtes responsable des données de vos propres utilisateurs.

2. Les données que nous traitons

• Données de compte : adresse e-mail, prénom, identifiants de connexion (mot de passe chiffré, ou compte Google).
• Réponses d'onboarding : vos réponses au questionnaire de démarrage (par exemple votre objectif, votre niveau, le type d'application envisagé).
• Prompts : les instructions que vous écrivez ou dictez. Les prompts vocaux sont transcrits en texte. [À VÉRIFIER : l'enregistrement audio est-il conservé après transcription, et par quel prestataire est-il transcrit ?]
• Fichiers envoyés : images, documents ou autres fichiers que vous importez.
• Code généré : le code et les projets d'applications produits par le Service.
• Journaux d'usage : historique des actions, consommation de crédits, dates de connexion, adresse IP, type de navigateur et d'appareil, journaux techniques et d'erreurs.
• Données de paiement (lorsque le paiement sera activé) : historique des achats, factures, statut d'abonnement. Les données de carte bancaire sont traitées directement par Stripe ; nous n'y avons pas accès.
• Données de mesure d'audience (uniquement si vous l'acceptez) : pages consultées, clics, parcours dans le Service.
• Échanges avec le support : contenu de vos messages.

Important : vos prompts et fichiers sont transmis à des fournisseurs d'intelligence artificielle pour produire le résultat. Évitez d'y inclure des données personnelles de tiers ou des données sensibles (santé, données bancaires, mots de passe, etc.) si ce n'est pas nécessaire.

3. Pourquoi et sur quelle base

Nous n'utilisons pas vos prompts, fichiers ou code généré pour entraîner nos propres modèles d'intelligence artificielle. [À VÉRIFIER : confirmer que c'est vrai, et ce qu'il en est de l'amélioration du Service à partir de ces contenus]

4. Combien de temps nous les gardons

Les sauvegardes techniques peuvent conserver des données quelques semaines supplémentaires avant d'être écrasées. [À COMPLÉTER : durée de rotation des sauvegardes]

5. Avec qui nous les partageons

Nous ne vendons pas vos données. Elles sont accessibles à notre équipe dans la limite de ce qui est nécessaire, et à nos prestataires (sous-traitants) qui agissent sur nos instructions :

Les fournisseurs d'intelligence artificielle reçoivent le contenu de vos prompts, de vos fichiers et le code de votre projet pour produire une réponse. Selon leurs conditions applicables à notre usage professionnel, ils ne doivent pas utiliser ces contenus pour entraîner leurs modèles et ne les conservent que pour une durée limitée (par exemple pour la détection d'abus). [À VÉRIFIER : conditions exactes et durées de conservation de chaque fournisseur, y compris ceux relayés par OpenRouter]

Le code envoyé à Expo Snack pour l'aperçu peut, selon la configuration, être accessible via un lien. [À VÉRIFIER : caractère privé ou public des Snacks créés par le Service]

Nous pouvons aussi communiquer des données aux autorités lorsque la loi l'exige, ou à un repreneur en cas de cession de l'activité (vous en seriez informé).

6. Transferts hors de l'Union européenne

Certains prestataires sont situés aux États-Unis ou peuvent y accéder aux données. Ces transferts sont encadrés par l'une des garanties prévues par le RGPD :

• la certification du prestataire au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework), lorsqu'elle existe ;
• à défaut, les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, complétées si nécessaire par des mesures supplémentaires (chiffrement, minimisation).

[À VÉRIFIER : garantie retenue pour chaque prestataire (DPF ou clauses types) et signature des accords de traitement des données (DPA)]

Vous pouvez obtenir une copie de ces garanties en nous écrivant à l'adresse indiquée à l'article 1.

7. Cookies et mesure d'audience

Le Service utilise des cookies et traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement (connexion, sécurité, mémorisation de vos choix). Ils ne demandent pas votre consentement.

Si la mesure d'audience PostHog est activée, elle ne dépose de traceurs et ne collecte de données qu'après votre consentement, recueilli par un bandeau qui vous permet d'accepter ou de refuser aussi facilement. Vous pouvez changer d'avis à tout moment via [À COMPLÉTER : lien « Gérer mes cookies » en bas de page]. Votre choix est conservé [À COMPLÉTER : par exemple 6 mois].

[À VÉRIFIER : si Sentry ou d'autres outils déposent des traceurs côté navigateur, et s'ils relèvent ou non de l'exemption de consentement.]

8. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures adaptées pour protéger vos données : connexions chiffrées (HTTPS), chiffrement des mots de passe, contrôle des accès par compte, accès restreint de l'équipe, journalisation, hébergement chez des prestataires reconnus. [À COMPLÉTER : autres mesures effectivement en place, par exemple double authentification, sauvegardes, chiffrement au repos]

En cas de violation de données présentant un risque pour vous, nous en informerons la CNIL et, si nécessaire, les personnes concernées, dans les conditions prévues par la loi.

9. Vos droits

Vous disposez des droits suivants sur vos données :

• droit d'accès ;
• droit de rectification ;
• droit à l'effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit à la portabilité (récupérer vos données dans un format lisible, notamment votre code) ;
• droit d'opposition, notamment à la prospection commerciale, à tout moment ;
• droit de retirer votre consentement à tout moment (par exemple pour la mesure d'audience), sans remettre en cause ce qui a été fait avant ;
• droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Vous pouvez supprimer votre compte depuis les réglages du Service. Pour exercer vos autres droits, écrivez à [À COMPLÉTER : adresse e-mail dédiée]. Nous répondons dans un délai d'un mois, prolongeable de deux mois si la demande est complexe. Nous pouvons vous demander de justifier de votre identité en cas de doute raisonnable.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

10. Mineurs

Le Service n'est pas destiné aux mineurs de moins de [À COMPLÉTER : âge minimum retenu dans les CGU]. Nous ne collectons pas sciemment leurs données.

11. Modifications

Nous pouvons mettre à jour cette politique. En cas de changement important, nous vous en informerons par e-mail ou dans le Service. La date de dernière mise à jour figure en haut de la page.